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  • Date: Tue, 18 Jun 2002 14:58:52 -0800





Creative Commons : une nouvelle approche de la propriété intellectuelle

Fondée par d'éminents juristes américains, une nouvelle organisation propose
aux artistes et créateurs d'autres possibilités que le copyright. Afin de
favoriser la collaboration et la création artistique.

Mis à jour le mardi 11 juin 2002

WASHINGTON correspondance

Alors que les studios d'Hollywood et les maisons de disques américaines
combattent vigoureusement devant les tribunaux toute infraction au droit
d'auteur sur Internet, Creative Commons affiche une ambition inverse. Créée
en mai 2002 par d'éminents juristes et informaticiens, cette organisation à
but non lucratif entend aider artistes et créateurs à diffuser leurs ¦uvres
sur le Web en faisant fi des nombreuses restrictions qu'impose
habituellement la législation américaine sur le droit d'auteur (copyright).

L'initiative n'a rien d'étonnant lorsque l'on sait que Creative Commons
compte parmi ses fondateurs Lawrence Lessig. Ce professeur de droit de
l'université Stanford est l'un des plus ardents détracteurs du droit de la
propriété intellectuelle, qu'il juge restrictif et contraire à la créativité
et à l'innovation. Egalement affiliée à l'université Stanford, la nouvelle
organisation a déjà réuni près de 900 000 dollars de subventions.

Concrètement, Creative Commons proposera dès l'automne 2002 une série de
licences, permettant aux créateurs de diverses disciplines - artistiques,
littéraires et scientifiques - d'indiquer l'usage qui pourra être fait de
leurs ¦uvres publiées sur Internet. Un photographe cherchant à se faire
connaître pourra, par exemple, autoriser toute reproduction et distribution
de ses clichés, à la seule condition que son nom soit systématiquement
mentionné. Ou il pourra seulement interdire les reproductions faites à des
fins commerciales. Et décider s'il souhaite, ou non, que ses photos puissent
être modifiées de façon à inspirer d'autres oeuvres, composites ou dérivées.

Aux Etats-Unis comme en France, et dans de nombreux autres pays, une ¦uvre
originale est en principe automatiquement protégée par le droit d'auteur,
sans qu'il soit nécessaire de l'indiquer ou d'accomplir des formalités
administratives. "Nous estimons que beaucoup d'artistes et de créateurs ne
choisiraient pas ce 'copyright par défaut' s'il existait un mécanisme simple
leur permettant de n'exercer que certains des droits que la loi leur
confère, explique Molly Van Houweling, directrice de Creative Commons. S'ils
en avaient la possibilité, beaucoup préféreraient partager leurs oeuvres
Avec le public de façon moins restrictive."

Au lieu de faire appel aux services d'un avocat ou de rédiger eux-mêmes un
paragraphe qui ne serait peut-être pas juridiquement valable, les créateurs
intéressés pourront donc obtenir gratuitement sur le site de Creative
Commons des licences "prêtes à l'emploi". Il ne leur restera plus ensuite
qu'à les apposer sur leurs propres sites. "Notre objectif est de faire en
sorte que ces licences soient également reconnues par les moteurs de
recherche", poursuit Molly Van Houweling. A l'aide d'un moteur de recherche,
un apprenti cinéaste pourrait par exemple facilement trouver une bande-son
ou des effets sonores pouvant être utilisés en toute légalité.

Creative Commons compte ainsi favoriser la collaboration créative, inter ou
intra-disciplinaire. La créativité et l'innovation consistent souvent à
"revisiter, réutiliser et transformer les idées et les travaux de ses pairs
et de ses prédécesseurs", notent les fondateurs de Creative Commons. Mais le
renforcement de la protection accordée à la propriété intellectuelle
restreint de plus en plus le nombre d'¦uvres pouvant être utilisées
librement. En 1998, par exemple, la durée de protection des droits d'auteur
a été prolongée de vingt ans aux Etats-Unis, notamment sous la pression de
Walt Disney, qui redoutait de voir basculer Mickey dans le domaine public.

Fidèle à la tradition de "collaboration créative" qu'elle revendique,
Creative Commons s'inspire de nombreux et souvent illustres prédécesseurs,
dont Richard Stallman, créateur de la Free Software Foundation et de la
General Public License des logiciels libres. Des licences de libre diffusion
des ¦uvres musicales ont également été mises au point en avril 2001 par
l'Electronic Frontier Foundation. En France, Art libre propose une licence
de libre reproduction, distribution et modification des ¦uvres artistiques.

Pour l'instant, Creative Commons est accueillie avec scepticisme par
certains spécialistes de la propriété intellectuelle. "Les technologies
numériques nous obligent, certes, à repenser et à adapter le droit de la
propriété intellectuelle, mais en allant au contraire dans le sens d'une
plus grande protection des ¦uvres, affirme Christopher Wolf, juriste du
cabinet d'avocats Proskauer Rose LLP. Et dans une société capitaliste, où
nous sommes tous motivés par la loi du profit, qui consentira à renoncer à
ses droits d'auteur ?"

Cinéaste indépendante de Washington, Agnes Moon reconnaît également qu'elle
hésiterait à céder, même partiellement, les droits d'une de ses ¦uvres, car
"les artistes n'ont quasiment aucun autre moyen de gagner de l'argent".
Molly Van Houweling, directrice de Creative Commons, espère pourtant que ces
licences serviront à des "centaines de milliers de personnes" : de jeunes
artistes avides de publicité, des créateurs hostiles par principe à la
commercialisation de l'art, des chercheurs réputés souhaitant faire partager
leurs derniers travaux dans l'intérêt de la science, ou encore des
essayistes désirant diffuser leurs idées auprès du plus grand nombre. "Nous
ne sommes pas du tout opposés au droit d'auteur en tant que tel,
conclut-elle. Mais seulement à son utilisation systématique et excessive."

Chantal Dussuel



Le site de Creative Commons : www.creativecommons.org



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